Déposée le 20 février 1980 par MASSEY-FERGUSON LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POWERPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MASSEY-FERGUSON LIMITED domicilié(e) 200 University Avenue, TORONTO, Ontario (Canada). - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque POWERPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41
Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58309 - Publication au BOPI 1991-12-12
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35440 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°126716 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°126717 - Publication au BOPI
Pièces, pièces détachées et accessoires non compris dans d'autres classes pour tracteurs et remorques;véhicules terrestres pour l'agriculture, les moissons et autres récoltes, l'horticulture, la sylviculture, le déplacement et la manutention de terre et de matériaux, le travail du sol, la manutention et le déplacement de bois en grumes et de bois d'oeuvre, le déplacement de la neige et le génie civil, véhicules terrestres à moteur pour circuler sur la neige et la glace;chariots élévateurs à fourche;courroies transporteuses et pistes sans fin, dispositifs d'aide à la traction, cabines de conduite, cadres de sécurité, sièges, coussins et dossiers de sièges et housses, le tout pour véhicules terrestres;attelage, stabilisateurs d'attelages, chaînes et accouplements, et barres de traction, le tout pour véhicules terrestres à moteur;pompes non comprises dans d'autres classes;engrenages, dispositifs de transmission de puissance et démarreurs électriques pour véhicules terrestres à moteur;moteurs, démarreurs pour moteurs, pipes, tubes, tuyaux et pots d'échappement, mécanismes de transmission de puissance pour véhicules terrestres; dispositifs de refroidissements non compris dans d'autres classes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POWERPART"